Actes administratifs
Délibérations, arrêtés, décisions et procès-verbaux publiés par la commune.
320 actes
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Création de 1 poste dadjoint d’animation à temps non complet (PDF, 568 Ko)
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Adhésion contrat groupe assurance des risques statutaires 2027-2030 (PDF, 321 Ko)
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Deliberation adhesion au groupement de comande pour les assurances IARD 2028-2031 (PDF, 411 Ko)
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Determination duree d’amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles (PDF, 565 Ko)
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Demande de subvention DETR 2026 renovation salle de motricite ecole M. Pagnol (PDF, 323 Ko)
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Tarifs cantine et périscolaire à compter du 1er septembre 2026 (PDF, 312 Ko)
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Avis interdiction salle cheveux blancs 25 juin 2026 (PDF, 222 Ko)
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Délégation de conseiller délégué à Madame Jihane haddar (PDF, 1 Mo)
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Délégation d’adjoint au maire à Monsieur Thierry marin cudraz (PDF, 2 Mo)
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Délégation d’adjoint au maire à Madame Leila abbou (PDF, 1 Mo)
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Liste relative a la composition de la commission communale des impots directs (CCID) (PDF, 268 Ko)
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Creation de deux postes d’ATSEM principal de 1ere classe (PDF, 504 Ko)
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Délégations consenties au maire par le conseil municipal (PDF, 581 Ko)
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Tarification de l’espace Maurice Bejart pour les associations puiseennes (PDF, 634 Ko)
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Delegues Commission entente gymnase Patrick Renaud (PDF, 720 Ko)
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Fixation du nombre de membres au CCAS et election des membres (PDF, 814 Ko)
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Delegation de signature temporaire Georges BIRBA (PDF, 781 Ko)