Actes administratifs
Délibérations, arrêtés, décisions et procès-verbaux publiés par la commune.
320 actes
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Création de 2 postes dadjoint danimation à temps non complet (PDF, 561 Ko)
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Autorisation le recrutement dagents contractuels (PDF, 485 Ko)
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Tarification du séjour futuroscope octobre 2024 (PDF, 505 Ko)
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Tarifs du club ados à compter du 1er octobre 2024 (PDF, 504 Ko)
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Demande fonds de concours dans le cadre des jeux olympiques vf (PDF, 311 Ko)
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Demande de subvention DETR renovation ascenseur marcel Pagnol (PDF, 209 Ko)
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Demande de subvention CD95 renovation ascenseur marcel Pagnol (PDF, 232 Ko)
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Décision attribution marche construction dun ascenseur école Marcel pagnol (PDF, 433 Ko)
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A2024 053 changement sens circulation rues Calliope et Pericles (PDF, 628 Ko)
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A2024 043 limitation de vitesse à 30km h sur lensemble de la commune (PDF, 637 Ko)
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N°041 2024 fermeture route de Louvres à Puiseux (PDF, 461 Ko)
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Bilan de la concertation et arret de la cartographie des zaenr (PDF, 204 Ko)
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Signature convention OPAC oise et ville reservation logements locatifs (PDF, 219 Ko)
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Signature convention relative à lorganisation de lagence postale (PDF, 425 Ko)
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Demande de subvention CD95 fonds scolaire chauffage marcel Pagnol (PDF, 200 Ko)
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Determination des tarifs pour les spectacles de la programmation culturelle 2024 2025 (PDF, 188 Ko)
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Règlement interieur et tarifs du club ados à compter du 1er juillet 2024 (PDF, 475 Ko)
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Tarifs cantine à compter du 1er septembre 2024 (PDF, 240 Ko)